Sonia D’HOOGE


Articles de cet auteur

mercredi 4 juin 2014
par  Sonia D’HOOGE

PLAN LOCAL D’URBANISME

(Version opposable aux tiers)

mercredi 4 juin 2014
par  Sonia D’HOOGE

Procédure d’approbation

MODIFICATION SIMPLIFIÉE n°3 du PLU
Fin de la période de mise à disposition du public.
En cours : Délai de recours.

mercredi 4 juin 2014
par  Sonia D’HOOGE

PROCEDURE D’APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 DU P.L.U

OUVERTURE À L’URBANISATION DU SITE DE LA FAGETTE

Dernière étape de la procédure : Contrôle de légalité du dossier approuvé.
Service chargée du contrôle : Direction Départementale des Territoires du Lot (DDT Cahors) par délégation de la Préfecture du Lot.
Statut : En cours.

mercredi 4 juin 2014
par  Sonia D’HOOGE

PROJET d’aliénation d’un chemin rural lieu-dit LAVAYSSIERE.

OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE préalable à la désaffectation et à l’aliénation du chemin rural de Lavayssière appartenant aux deux Communes de GOURDON et d’ANGLARS-NOZAC.

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