Conseil Municipal mercredi 13 juin 2018

mardi 12 juin 2018
par  Sandrine Guitou
popularité : 12%

Ordre du jour de l’assemblée du conseil municipal de Gourdon en Quercy
du mercredi 13 juin 2018 à 20 heures

A/ Nomination d’un(e) secrétaire de séance
B/ Adoption du procès-verbal de la séance du 9 avril 2018

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LE 29 MARS 2018 :
Communication au conseil municipal
01 – Décision n° 19 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Guy-Antoine VEILLET-LAVALLÉE
02 – Décision n° 20 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Christopher DESMOLIN
03 – Décision n° 21 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Bertrand SALANIÉ
04 – Décision n° 22 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – DE NARDI-CONEGERO-FAURE
05 – Décision n° 23 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – Mme Marie-Emmanuelle THOMAS
06 – Décision n° 24 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – MOSEY
07 – Décision n° 25 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – SCI ÉMILIE
08 – Décision n° 26 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Philippe BISSONNIER
09 – Décision n° 27 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. Didier VERGNE
10 – Décision n° 28 / 2018 – Droit de préemption urbain – Déclaration d’intention d’aliéner – M. René BACH

QUESTIONS À L’ORDRE DU JOUR

01 – École de musique municipale – Révision des tarifs pour 2018-2019 – Avis du conseil municipal
02 – Centre de gestion du Lot – Protection des données – Adhésion à la mission mutualisée – Avis du conseil municipal
03 – Personnel – Budget assainissement – Création de poste de technicien – Avis du conseil municipal
04 – Personnel – Budget eau – Création de poste de rédacteur – Avis du conseil municipal
05 – Personnel – Budget principal – Création de poste d’adjoint du patrimoine – Avis du conseil municipal
06 – Ancienne piscine municipale – Suppression de régie de recettes – Avis du conseil municipal
07 – SMACL – Contrat Dommage aux biens – Avenant n° 1 – Autorisation au Maire à signer
08 – SMACL – Contrat Responsabilité civile – Avenant n° 3 – Autorisation au Maire à signer

URBANISME – PLAN LOCAL D’URBANISME – ÉQUIPEMENTS – TRAVAUX
09 – FDEL – modification des statuts – Avis du conseil municipal
10 – orange – Tour de ville sud – réseau de communications électroniques – avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Autorisation du Maire à Signer
11 – Centre Bourg – Avenants n° 2 aux marchés de travaux pour le réaménagement et la valorisation commerciale et architecturale du tour de ville sud – Autorisations du Maire à signer
12 – Tour de ville sud – Aménagement en domaine privé – Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Autorisation du Maire à Signer

ÉCOLES – SPORTS – VIE ASSOCIATIVE
13 – Restos du Cœur – Garage municipal de la gare – Convention de prêt – Autorisation au Maire à signer
14 – Plan d’eau d’Écoute-S’il-Pleut – Office municipal des sports – Convention de gestion de la buvette 2018 – Autorisation au Maire à signer


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